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Marques déposées par l'association loi 1901 Citoyens de la Terre
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Citoyens DE LA TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Citoyens DE LA TERRE
Citoyens de la Terre Association loi 1901
Axel Frick

Numéro de dépôt :
3471995
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/12/2016
Citoyens DE LA TERRE de Citoyens de la Terre

Présentation de la marque Citoyens DE LA TERRE

Déposée le 28 décembre 2006 par l'association loi 1901 Citoyens de la Terre et Axel Frick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Citoyens DE LA TERRE »

Les déposants sont l'association loi 1901 Citoyens de la Terre domicilié(e) 14 rue Berlioz,13006 MARSEILLE - 13006 - France et Axel Frick domicilié(e) 46 Avenue de Montredon,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Citoyens de la Terre domicilié(e) 14 rue Berlioz,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citoyens DE LA TERRE est expirée depuis le 28 décembre 2016.

Citoyens de la Terre a également déposé les autres marques suivantes : Territoires en'Vie Engagés pour une économie citoyenne , EVEIL Tourisme Responsable et Solidaire


Citoyens de la Terre Association loi 1901 - 14 rue Berlioz,13006 MARSEILLE - 13006 - France

Axel Frick - 46 Avenue de Montredon,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 4


Citoyens de la Terre - 14 rue Berlioz,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731430 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.